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Marques déposées par ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS
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TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS
ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS

Numéro de dépôt :
4657534
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS de ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS

Présentation de la marque TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS

Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS domicilié(e) LES MOUILLES - 69840 - JULIÉNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Madame Dominique MALLO domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657534.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DES CRUS EN BEAUJOLAIS arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : La Pépite , GRANDS TERROIRS DU BEAUJOLAIS


ALLIANCE DE VIGNERONS BOURGOGNE BEAUJOLAIS - LES MOUILLES - 69840 - JULIÉNAS - France


HARLAY AVOCATS, Madame Dominique MALLO - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Beaujolais ;

Services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques et de vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Beaujolais; services de vente de boissons alcooliques et de vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Beaujolais sur un réseau informatique; organisation de foires, de dégustations, d'expositions à but commercial et publicitaire; promotion des ventes; services de marketing direct; courrier publicitaire; tous ces services étant rendus dans le domaine vitivinicole; mise à disposition d'informations commerciales en matière d'oenologie; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Cours d'oenologie; services de dégustation pour connaisseurs et non connaisseurs (formation); organisation de stages et de cours, organisation de concours; organisation et conduite de colloques; conduite de visites guidées; animation de visites guidées à des fins culturelles ou éducatives; animation de visites guidées d'établissements vinicoles à des fins éducatives.